Sur Pennylane, nous avons conçu un mode de traitement de la TVA de manière à simplifier autant que possible votre gestion et vos déclarations.

Le compte 44564 est le compte de TVA déductible en attente.

Lors de la saisie d'une facture de prestations de services, la TVA va être stockée dans ce compte.

Lorsque la facture sera lettrée avec son paiement en banque (voir article Comment lettrer des écritures dans Pennylane ? ), Pennylane passera alors une OD automatique enregistrée dans le journal de récupération de TVA (journal RT) pour solder la TVA en attente, et l'affecter en TVA déductible 44566 pour qu'elle soit déclarée. Le module de déclaration de TVA de Pennylane ne prend pas en compte les écritures des comptes 44564.

Exemple d'une facture de prestation de service :

En cas d'encaissement partiel de la facture, le lettrage se fait partiellement. Ainsi, si c'est une facture de prestation de services, la TVA déductible sera égale au montant de la facture qui a été rapproché du paiement.

💡 La notion de biens ou de services (et donc le compte de TVA utilisé) dépend du compte de charge renseigné lors de la saisie de la facture. Cependant, il est possible pour un fournisseur donné de déduire la TVA au moment de la saisie de la facture. Pour ce faire, depuis le module Dossier du client, dans l'onglet Fournisseurs, sélectionner le fournisseur concerné et cocher la case "TVA au débit".

C'est le même fonctionnement que pour le cycle des achats, décrit ci-dessus.

Lors de la saisie de la facture, il est possible de sélectionner le taux "Intracom" ou "Extracom" dans le champ Taux de TVA. Voici le détail de ce que cela implique suivant les situations.
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Sur le cycle des ventes, la TVA intracom ou extracom n’a aucun impact : ces transactions ne sont pas assujetties. Ainsi lorsque vous choisissez le taux de TVA intracom ou extracom sur une vente dans Pennylane, il n’y a pas de traitement particulier, l’écriture se génère sans TVA.
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Sur le cycle des achats en revanche, il y a différents cas de figure selon qu’il s’agisse d’une TVA extracom ou intracom et d’une acquisition de bien ou d’une prestation de service.

Chez Pennylane, nous savons gérer l'autoliquidation de la TVA pour les sous-traitants dans le secteur du BTP. Depuis le module de saisie des factures fournisseurs, sélectionnez le taux de TVA "Autre" puis le taux BTP 10 % ou BTP 20 %.

⚠️ Les taux de TVA BTP sont disponibles uniquement pour les dossiers avec un code NAF concerné par l’activité de bâtiment.

💡 Il est possible d'enregistrer un taux de TVA par défaut pour un fournisseur, soit en mode plein écran dans le module de saisie des factures, soit depuis l'onglet Fournisseurs.

Les tags de TVA sont les étiquettes associées aux comptes de TVA, produits et charges et correspondant aux taux de TVA. Par exemple, le compte 44574 est divisé en plusieurs sous-comptes en fonction des taux de TVA et des pays.

Il est possible de masquer les tags de TVA dans la balance générale en utilisant le filtre de compactage.

Lors de la saisie d'une facture client ou fournisseur, la TVA s'enregistre dans le compte en fonction du taux de TVA renseigné dans le module de saisie des factures. Il est tout à fait possible de modifier le compte de TVA en modifiant le taux de TVA dans le module de saisie des factures.

La déclaration de TVA est alimentée par les soldes des comptes de TVA sur Pennylane.

C'est pourquoi il est important de bien utiliser les comptes de TVA spécifiques à Pennylane, afin que les données remontent bien dans la déclaration de TVA.

📖 Consultez l'article Télédéclarer la TVA.