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N'hésitez pas à télécharger le guide récapitulatif de la TVA sur Pennylane disponible depuis la Bibliothèque de ressources.

✍️ Le cadrage de TVA est facultatif. Vous pouvez accéder au formulaire déclaratif sans effectuer le cadrage de TVA.

Créer un nouveau cadrage

Rendez-vous dans le menu Fiscalité > module TVA Cadrage.
Créez un nouveau cadrage en sélectionnant + Cadrage.
Sélectionnez la période de votre cadrage.
Nommez votre cadrage
Dirigez-vous sur Créer le cadrage.
Sélectionnez le cadrage souhaité :

Analyse des comptes clients : Ce cadrage permet de s’assurer que le montant de la TVA collectée sur les encaissements est cohérent avec le solde des comptes clients, à l’aide d’une balance client détaillée par taux de TVA.
Historique des déclarations : Ce cadrage permet de consulter les montants déclarés pour chaque cellule de la CA3, par mois ou par trimestres, sur l’exercice sélectionné. Vous pouvez également consulter les totaux de chacune des déclarations effectuées sur l’année en cours.

⚠️ Ce cadrage est seulement disponible pour les déclarations de TVA utilisant le formulaire CA3 (n°3310-CA3-SD).
Cadrage annuel : Ce cadrage permet de vérifier que le montant de TVA enregistré en comptabilité correspond au montant théorique. Il permet également de calculer le montant de TVA restant à déclarer.

7. Il existe deux méthodes de calcul pour vos cadrages :

Méthode	Explication	Recommandation
Taux unique par tiers	Elle permet de calculer les retraitements à partir des taux définis pour chaque tiers.	Cette méthode est recommandée si vous n’avez pas généré vos derniers à nouveaux sur Pennylane.
Granulaire	Cette méthode offre une précision accrue en évaluant chaque écriture pour calculer les retraitements (clients HT, FAE HT, etc.) par taux de TVA et par écriture.	Idéale si la société a été créée sur Pennylane ou si ses à-nouveaux ont été générés sur Pennylane à deux reprises.

💡 Vous pouvez exporter le cadrage sur Excel.

✍️ Le bouton Méthode de calcul de la TVA théorique vous permet de choisir la méthode de calcul adaptée à votre dossier, d'en comprendre le fonctionnement et de déterminer les paramètres (exigibilité, taux, etc...)

En cas de mise à jour de la méthode de calcul dans cette fenêtre, pensez à rafraîchir la page afin de voir les montants actualisés.

Méthode taux unique par tiers

La méthode de taux unique par tiers vous permet de définir un taux de TVA spécifique pour chaque client, fournisseur et autre tiers. Le solde client sera alors divisé par 1 + taux pour le calculer le montant des retraitements.

Analyse des comptes clients en méthode taux unique par tiers

Ce cadrage permet de s’assurer que le montant de la TVA collectée sur les encaissements est cohérent avec le solde des comptes clients. Il s’agit d’utiliser une balance client ventilée par taux de TVA pour effectuer ce contrôle.

Le montant de TVA théorique correspond au (solde client / (1 + taux de TVA)) x taux TVA. Pour les fournisseurs avec de la TVA autoliquidée, le solde théorique est le solde fournisseur x taux de TVA.
La TVA réelle est la somme des soldes des comptes de TVA collectée.

Cadrage annuel avec la méthode taux unique par tiers

Dans l’onglet Clients, sélectionnez Suggérer type de TVA et taux client afin que Pennylane vous les propose.
Vérifiez les types de TVA et les taux que Pennylane propose automatiquement pour chaque client.
Complétez les types et taux de TVA pour lesquels Pennylane n’a rien proposé.
Appuyez sur Appliquer les changements pour valider.
Procédez de la même façon pour les onglets Fournisseurs et Autres tiers.

C’est grâce aux taux que vous avez définis à cette étape et des soldes des comptes clients que Pennylane va réaliser les calculs du cadrage.

Détail des retraitements dans le cadrage annuel avec la méthode taux unique par tiers

Client HT	=(Les soldes des comptes commençant par 411 dont la TVA est à l’encaissement/(1+taux))
Clients douteux HT	=(Les soldes des comptes commençant par 416 dont la TVA est à l’encaissement/(1+taux))
FAE HT	=(Tous les comptes de la balance commençant par 4181/(1+taux))
AAE HT	=(Tous les comptes de la balance commençant par 4198/(1+taux))
PCA HT	=Tous les comptes de la balance commençant par 487
Avances et acomptes clients	=(Tous les comptes de la balance commençant par 4191/(1+taux))
Effets escomptés non échus	=(Les soldes des comptes commençant par 413 dont la TVA est à l’encaissement/(1+taux))
Travaux en cours	=(Tous les comptes de la balance commençant par 331, 335, 341, 345)
Retenue de garantie	=(Les soldes des comptes commençant par 4117 dont la Tva est à l’encaissement/(1+taux))
Fournisseurs HT	=(Les soldes des comptes commençant par 401 dont la TVA est à l’encaissement avec des tags de TVA intracom, extracom, BTP, autoliquidés/(1+taux))
Créances irrécupérables passées en perte	= Solde des comptes commençant par 654
Escomptes accordés	= Solde des comptes commençant par 665
Créances irrécouvrables	= Solde des comptes commençant par 6714

Méthode granulaire

Cette méthode offre une précision accrue en évaluant chaque écriture pour calculer les retraitements (clients HT, FAE HT, etc.) par taux de TVA et par écriture.

Analyse des comptes clients en méthode granulaire

Le cadrage de TVA vous sert à révéler les incohérences entre ce qui est dû au client (le solde à fin de période) et le montant du compte de TVA collectée sur encaissements (44574). Vous pouvez, grâce à ce cadrage, signaler les erreurs de saisie ou d’imputation de compte.

Vous retrouvez sur cet onglet tous les comptes clients avec :

Le solde de la période de déclaration de TVA et de la période de régularisation. Si vous cliquez sur l’icône Ouvrir dans un nouvel onglet ↗, vous accédez au compte client dans la Balance clients.
Le solde de TVA théorique, calculé à partir des comptes produits utilisés sur les factures clients et de leur taux de TVA utilisés sur les factures clients et du solde client à fin de période.
Le solde de TVA réelle, du compte de TVA collectée sur encaissements (44574).
L'écart, qui représente la différence entre le solde de TVA réel et le solde de TVA théorique.

Exemple de calcul avec la méthode granulaire :

Le solde client A est constitué d’une facture de 120 € avec 20% de TVA matchée avec une transaction bancaire de 120 € et d’une facture de 110 € avec 10% de TVA.

706 20% 100

44574 20% 20

411 client a 120

512 120

411 120

44574 20% 20

44571009 20

706 10% 100

44574 10% 10

411 client a 110

TVA théorique sur les factures :

Les 2 factures sont en presta de services ;
On prend le HT et on multiplie par le taux : 100 x 20% + 100 x 10% = 30, on s’assure qu’il n’y a pas eu d’erreur de saisie ou de compte utilisé ;
On prend ensuite les montants 44574 des écritures de RT, ici 20 ; 4. 30 - 20 = 10 comme TVA théorique.

Cadrage annuel avec la méthode granulaire

Rapprochez-le hors taxe comptabilisé avec la TVA collectée comptabilisée.

Vous trouvez tous les comptes 7 (de 701 à 709 + 775 + 791), 6 (autoliquidés : extracom, intracom et BTP), classés par taux.

Le contrôle s’effectue par taux (n/a, pas de TVA, 10%, 20% etc.) sur les points suivants :

Total HT : la somme des données hors taxe comptabilisées ;
Total TVA théorique : calculée en fonction du total HT en excluant les CCA, les PCA, les FAE et les AAE ;
Total TVA réelle : tous les comptes commençant par 44571, 44574, 4451, 4452, 4453 de tous les journaux sauf TVA, AN et RT ;

⚠️ Assurez-vous que les OD de TVA de l’exercice sont bien dans le journal TVA.
Écart : la différence entre la TVA théorique et la TVA réelle, soit ce qu’il vous reste à comptabiliser.

Ensuite, vous pouvez également trouver les retraitements sur l’année N-1 et l’année N pour obtenir uniquement la TVA qui est exigible.

✍️ Le retraitement clients est constitué de toutes les factures de ventes de prestations de services non lettrées ou partiellement lettrées (le total des comptes 7 de prestation).

Détail des retraitements dans le cadrage annuel avec la méthode granulaire

FAE	Tous les comptes comptables commençant par 7 ayant comme contrepartie 4181
AAE	Tous les comptes comptables commençant par 7 ayant comme contrepartie 4198
PCA	Tous les comptes comptables commençant par 7 ayant comme contrepartie 487
Clients	Tous les comptes comptables commençant par 7 ayant comme contrepartie 411 partiellement lettrée ou non lettrée.
Créances irrécupérables passées en perte	Tous les comptes commençant par 654.
Escomptes accordés	Tous les comptes commençant par 665.
Créances irrécouvrables	Tous les comptes commençant par 6714.

Pennylane compare aussi le HT retraité au HT déclaré ; de là découle le HT à déclarer et, par conséquent, la TVA collectée à déclarer.

Une fois que tout est en ordre, il ne vous reste plus qu’à cliquer sur Valider le cadrage et procéder à la télédéclaration !

📖 Consultez notre article Télédéclarer la TVA pour continuer.