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📄 Et téléchargez le guide explicatif de la TVA sur Pennylane (gardez-le sur le coin de votre bureau, pour l'avoir à tout moment avec vous).
La gestion de la TVA est un élément crucial de la comptabilité de toute entreprise. Sur Pennylane, nous avons à cœur de vous proposer une approche innovante et intuitive pour vous faciliter la tâche. Voici comment exploiter au mieux les fonctionnalités liées à la TVA, de A à Z.
📖 Pour utiliser au mieux les fonctionnalités décrites dans cet article, nous vous recommandons d'abord de paramétrer le régime de TVA de votre dossier. Pour ce faire, consultez l'article Paramétrer le régime de TVA.
Saisie des factures
Depuis le module de saisie des factures :
Renseignez le compte de charge ou de produit et sélectionnez le taux de TVA souhaité.
À partir de ces informations, le logiciel vient déterminer s’il s’agit d’un bien ou d’un service et applique les règles fiscales en matière de déductibilité : à l'émission de la facture pour les biens, à l'encaissement de la facture pour les prestations de services.
💡 Vous pouvez tout aussi bien modifier ce comportement en sélectionnant l'option de la TVA sur les débits directement à partir des comptes tiers ou à l'échelle du dossier.
✍️ Lorsqu’il s’agit de TVA sur encaissements, une fois que la facture est lettrée avec la transaction bancaire, une écriture transformant la TVA en attente de l’encaissement en TVA exigible est passée automatiquement. Cette écriture est dans le journal de récupération de TVA, aussi appelé RT.
⚠️ Lorsque la facture provient d’un FEC ou d’un import Excel, l’écriture RT n'est pas générée automatiquement. Il faut alors passer à l’étape suivante : celle des cadrages.
Cadrages
Le cadrage TVA vous permet de vous assurer que les montants de TVA attendus par Pennylane sur vos ventes et vos achats sont cohérents avec votre situation réelle. Deux vérifications sont à votre disposition : le cadrage par taux, pour contrôler précisément chaque taux de TVA, et le cadrage annuel, pour une validation de l'ensemble des opérations sur un exercice fiscal.
💡 Les cadrages dont disponibles pour la TVA mensuelle ou trimestrielle (CA3).
Utilisez le cadrage des transactions pour identifier les transactions potentiellement génératrices de TVA collectée.
Le cadrage des analyses de comptes clients permet de résoudre les incohérences entre le solde client et le solde de TVA sur encaissements.
Consultez l'historique des déclarations pour avoir une vue d'ensemble sur la TVA et préparer le cadrage annuel.
Cadrage des transactions
Cadrage des transactions
Dossiers : les sociétés en comptabilité d’engagement qui facturent des ventes soumises à la TVA sur encaissement.
Problème :
→ Vous n’avez pas reçu les factures de vente, les avez reçues mais n’avez pas eu le temps de les saisir, ou votre client ne fait pas de factures d’acompte ?
→ Vous avez lettré des factures, introduites depuis un fichier Excel ou du FEC, avec des transactions sur Pennylane et les écritures ne se sont pas générées ?
Pourtant la TVA reste exigible !
Solution :
Vous retrouvez dans ce cadrage toutes les transactions de la période de TVA qui vont potentiellement générer de la TVA collectée et pour lesquelles nous n’avons pas l’information du taux de TVA.
Vous pouvez choisir un taux de TVA à attacher à la transaction et l’écriture de récupération sera générée automatiquement. La TVA sera prise en compte dans la déclaration.
Cadrage analyse comptes clients
Cadrage analyse comptes clients
Dossiers : les sociétés en comptabilité d’engagement qui facturent des ventes soumises à la TVA sur encaissement.
Problème :
→ Les inhérences entre le solde client et le solde de TVA sur encaissement.
Solution :
2 cas sont possibles :
Vous avez migré il y a moins d’un an et votre client facture à un seul et unique taux de TVA ? La méthode de calcul taux unique est faite pour vous ! Choisissez le taux. Le montant de TVA théorique sera égal au solde client divisé par (1+taux). Vous pourrez comparer ce dernier à celui de la TVA réelle et vous assurer qu’il n’y a pas d’écart.
Vous avez migré il y a plus d’un an ou la société vient d’être créée, vous pouvez opter pour la méthode taux granulaire. La TVA théorique sera calculée en fonction des factures de vente non lettrées avec de la TVA sur encaissement et des écritures de récupération de la TVA.
Historique des déclarations
Historique des déclarations
Dossiers : tous ! 😊
Problème :
→ L’objectif est d’avoir une vue d’ensemble sur la TVA et d’avoir la donnée nécessaire pour le cadrage annuel.
Solution :
2 cas :
Les déclarations antérieures n’ont pas été réalisées sur Pennylane ? Vous pouvez tout de même remplir les déclarations des mois précédents sans télédéclarer pour alimenter l’historique !
Une déclaration faite depuis Pennylane alimentera automatiquement cet historique !
Cadrage base par taux
Cadrage base par taux
Dossiers : tous ! 😊
Problème :
Les incohérences entre la TVA attendue par compte de charge ou produit et la TVA réelle en comptabilité.
Solution :
Vous retrouvez tous les comptes de produits et de charges qui génèrent de la TVA collectée, c’est à dire les comptes du 701 au 709 et les comptes 6 autoliquidés.
Cadrage annuel
Cadrage annuel
Dossiers : tous ! 😊
Problème :
Les incohérences entre la TVA réelle en comptabilité et la TVA déclarée.
Solution :
Vous retrouvez l’ensemble des retraitements qui vous permettent de calculer la TVA exigible en comptabilité et le montant de la TVA déclarée qui provient de l’étape 3 Historique des déclarations.
📖 Découvrez comment cadrer la TVA dans Pennylane, dans nos articles dédiés :
Déclarations
Pennylane facilite également la préparation de vos déclarations de TVA.
📖 N’hésitez pas à lire nos articles Télédéclarer la TVA et Suivre les échéances des déclarations.
Voici comment sont alimentées chaque case du formulaire de déclaration :
CA3
CA3
A. Montant des opérations réalisées
Opérations taxées (HT)
A1. Vente, prestations de services > 44571008C ; 44571009C
A2. Autres opérations imposables > 445661D ; 44566301D ; 44566302D
A3. Achats de prestations de services > 4456621D
A4. Importations > information qui provient d’impots.gouv
B2. Acquisitions intracommunautaires > 4456622D
B4. Achats de biens ou de prestations de services réalisés auprès d'un assujetti non établi en France > 4456621D
Opérations non taxées
E1. Exportations hors UE > Comptes comptables commençant par 7, s’il s’agit de biens et avec un taux extracom ;
E2. Autres opérations non imposables > le remplissage automatique de cette case n'est pas encore disponible, mais patience, cette possibilité est actuellement étudiée par nos équipes de développement.son pré-remplissage sera priorisé post période fiscale ;
E3. Ventes à distance taxables dans un autre Etat membre au profit des personnes non assujetties - Ventes B to C > Comptes comptables commençant par 7 avec un taux mini-guichet ;
F2. Livraisons intracommunautaires à destination d'une personne assujettie – Ventes B to B > Comptes comptables commençant par 7, s’il s’agit de biens avec un taux intracom.
B. Décompte de la TVA à payer
TVA Brute
08. Taux normal 20% > 44571009C ; 4456622 D ; 4456621 D ; extracom D ; 44566301D
09. Taux normal 5,5% > 44571006C
09B. Taux normal 10% > 44571008C ; 44566302D
10. Taux normal 8,5% > 44571007C
11. Taux réduit 2,1% > 4457100513. Anciens taux >
12. Dont TVA sur acquisitions intracommunautaires > 4456622D
TVA déductible
19. Biens constituant des immobilisations > 44562D
20. Autres biens et services > 44566D
21. Autre TVA à déduire >
Dont régularisation sur de la TVA collectée > 44571005D ; 44571006D ; 44571007D ; 44571008D ; 44571009D
22. Report du crédit apparaissant ligne 27 de la précédente déclaration > 44567D
CA12
CA12
5A. Taux normal 20% > 44571009
6. Taux réduit à 5,5% > 44571006
6C. Taux réduit à 10% > 44571008
7. Taux normal à 8,5% > 44571007
8.Taux réduit à 2,1% > 44571005
AB. Achats de biens ou de prestations de services réalisées auprès d’un assujetti non établi en France > 4456622
AC. Achats de prestations de services intracommunautaires > 4456621 ; 445621 ; 445625
13. Autres opérations imposables > 44566301 ; 44566302
14. Déductions sur factures > 44566
23. TVA déductible sur immobilisations > 44562
Acompte CA12
Acompte CA12
Lorsque la CA12 N-1 a été envoyée depuis Pennylane, les acomptes sont calculés automatiquement.
Rejet de télédéclaration
Rejet de télédéclaration
Consultez notre article Comprendre les erreur de rejet de la déclaration de TVA.
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