Comprendre l’impact TVA d’une facture d’acompte client
Comment cet article peut vous aider ?
Cet article vous explique comment Pennylane traite la TVA à chaque étape d’un acompte client : saisie de la facture d’acompte, encaissement, facture de solde, puis paiement du solde. Vous y trouverez les comptes de TVA mouvementés dans chaque cas.
Pour la procédure de saisie et de lettrage, consultez l’article Saisir des acomptes sur Pennylane.
Que faut-il savoir avant de commencer ?
Vous devez disposer d’un accès à l’interface Comptabilité et au dossier concerné.
Depuis le 1er janvier 2023, la TVA sur les livraisons de biens est exigible dès l’encaissement de l’acompte par le fournisseur.
Quel est l’impact sur les comptes de TVA ?
Les cas ci-dessous portent sur une facture d’acompte émise, côté client.
1. Saisie de la facture d’acompte
La TVA sur une facture d’acompte est, depuis le 1er janvier 2023, toujours exigible aux encaissements. De ce fait, Pennylane mouvemente toujours les comptes de TVA en attente 44574 ou 44564 pour les factures d’acompte.
2. Réconciliation de la facture d’acompte et du flux de trésorerie lié
3. Récupération de TVA liée au paiement de l’acompte
4. Saisie de la facture de solde liée à la facture d’acompte
Pour la facture de solde, le cheminement sur la TVA reste le même que pour une facturation classique : au débit pour les biens, à l’encaissement pour les prestations de service. Pennylane mouvemente donc les comptes de TVA au débit ou de TVA en attente, en calculant le prorata du montant de TVA restant à payer lorsque la facture combine biens et prestations de services.
5. Paiement du solde par le client
6. Récupération de TVA liée au paiement du solde
Pour aller plus loin, consultez l’article Traitement de la TVA sur Pennylane.