Voici toutes les parties de l'acompte concernées par l'article :
Facture d’acompte, ex. : 20% du montant total du bien ou de la prestation.
Paiement de l’acompte, ex. : transaction de 20% du montant total.
Facture de solde, ex. : 80% restant du montant total du bien ou de la prestation.
Paiement du solde de l’acompte, ex. : transaction de 80% du montant total.
⚠️ À compter du 1er Janvier 2023, la TVA sur les livraisons de biens sera exigible dès l’encaissement de cet acompte par le fournisseur.
Saisir une facture d’acompte
✍️ La saisie des factures d'acompte est possible que la facture ait été créée sur Pennylane ou sur un autre logiciel de facturation.
Dans Pennylane, allez sur le menu Saisie.
Cliquez sur Factures fournisseurs ou Factures clients, selon votre cas.
Cliquez ensuite sur la pièce en question ou importez-la manuellement depuis le bouton Importer des factures.
Depuis le formulaire de saisie de facture, remplissez les champs habituels et indiquez le compte :
4191 - Clients - avances et acomptes reçus sur commandes pour les factures d’acompte reçues ;
4091 - Fournisseurs - avances et acomptes versés sur commandes pour les factures d’acompte versées.
Choisissez le taux de TVA qui s‘applique, puis sauvegardez. Vous avez terminé !
✍️ Les lignes d’écritures spécifiques aux acomptes sont automatiquement générées par Pennylane à partir du moment où vous avez choisi l’un des deux comptes (4191 ou 4091) en contrepartie.
Saisie du paiement d’un acompte sans facture d’acompte
Si vous n’êtes pas en possession de la facture d’acompte, le payement de l’acompte doit être saisi comme celui d’une facture partielle (aux encaissements) en apposant une contrepartie 411/401 et le montant de TVA directement depuis la transaction ou depuis le nouveau module de cadrage de TVA.
La facture de solde, doit elle être saisie comme une facture classique (sans utiliser le compte d’acompte) puisque la facture d’acompte ne pourra pas y être rattachée.
Saisir une facture de solde
Toujours dans le menu Saisie de Pennylane, rendez-vous sur les modules Factures fournisseurs ou Factures clients, selon votre cas.
Cliquez sur la pièce ou importez-la manuellement via le bouton Importer des factures.
Depuis le formulaire de saisie de facture, remplissez les champs habituels et indiquez :
Le montant négatif de l’acompte déjà reçu ou versé.
Le taux de TVA (indiqué sur la facture).
La contrepartie :
le compte 4191 - Clients - avances et acomptes reçus sur commandes (pour les factures d’acompte reçues)
ou le compte 4091 - Fournisseurs - avances et acomptes versés sur commandes (pour les factures d’acompte versées).
Ajoutez ensuite les autres lignes de factures habituelles pour les charges ou les produits avec leurs taux de TVA respectifs.
Le tour est joué !
✍️ Les lignes d’écritures spécifiques à la facture de solde sont automatiquement générées par Pennylane, à partir du moment où vous avez choisi l’un des deux comptes (4091 ou 4191) en contrepartie de l’une des lignes puis inséré un montant négatif pour l’acompte reçu ou versé.
Lettrer une facture d’acompte et sa facture de solde
Une fois les factures d’acompte et de solde saisies et réconciliées avec leurs paiements respectifs, vous pouvez lettrer ensemble de deux façons :
Depuis les modules de factures (clients et fournisseurs)
Dans votre module, cliquez sur la facture d'acompte ou de solde à lettrer.
Dans votre formulaire de saisie, descendez jusqu'à la section Réconciliation et cliquez sur Chercher parmi les factures.
Localisez et sélectionnez la facture d'acompte pour la réconcilier avec sa facture de solde (et réciproquement).
Les comptes d’acomptes 4191 ou 4091 et de TVA sur les acomptes 5548 sont ainsi automatiquement lettrés par cette action de réconciliation entre factures.
Depuis la balance
Rendez-vous sur le menu Révision de Pennylane.
Cliquez sur Balance générale (vous pouvez aller directement dans votre balance clients ou fournisseurs, ça nous va aussi bien).
Dans la barre de recherche en haut à gauche, tapez le numéro de compte puis cliquez sur le résultat pour afficher toutes les lignes du compte (4091 ou 4191, donc).
Cochez les lignes que vous souhaitez lettrer.
Cliquez ensuite sur le bouton Lettrage en bas du tableau.
Impact sur les comptes de TVA
Cas d'une facture d'acompte émise - Client
Saisie de la facture d’acompte
💡 La TVA sur une facture d’acompte est (depuis le 1er Janvier 2023) toujours exigible aux encaissements. De ce fait, Pennylane mouvementera toujours les comptes de TVA en attente 44574 ou 44564 pour les factures d’acomptes.
Réconciliation de la facture d'acompte et du flux de trésorerie lié
Récupération de TVA liée au paiement de l'acompte
Saisie de la facture de solde liée à la facture d'acompte précédemment reçue
💡 Pour la facture de solde, le cheminement sur la TVA reste le même qu'une facturation classique : au débit pour les biens, à l'encaissement pour les prestations de service. De ce fait, Pennylane mouvementera les comptes de TVA respectivement de TVA au débit ou TVA en attente (en attendant le règlement) en calculant le pro-rata du montant de TVA restant à payer dans le cas où la facture combine des biens et prestations de services.
Paiement du solde par le client
Récupération de TVA liée au paiement du solde
📖 Voir notre article Traitement de la TVA sur Pennylane.