Lors d'une migration, il est fréquent de constater que les soldes des comptes de TVA ne correspondent pas à ceux du logiciel d'origine. La principale cause de ces écarts : les écritures de récupération de TVA, générées automatiquement par Pennylane.
Cet article vous explique leur fonctionnement, leurs conditions de déclenchement et la marche à suivre pour les corriger.
Connaître le rôle des écritures de récupération de TVA
Les écritures de récupération de TVA, ou écritures RT, transfèrent la TVA vers le compte pris en compte dans la déclaration.
Pour les achats de prestations de services, Pennylane utilise :
le compte 44564 pour enregistrer la TVA déductible en attente du paiement ;
le compte 44566 pour enregistrer la TVA devenue déductible après le paiement.
Lors de la préparation de la déclaration de TVA, Pennylane prend en compte le compte 44566, et non le compte 44564.
Un montant qui reste dans le compte 44564 n'est donc pas intégré à la TVA déductible de la déclaration.
⚠️ Les comptes d'attente 44564 et 44574 sont automatiquement utilisés dans les écritures avec des comptes prestation de service contenant des lignes de TVA non lettrées.
📖 Pour comprendre le fonctionnement global de la TVA dans Pennylane, consultez l'article Maîtriser la TVA sur Pennylane.
Identifier le déclencheur d'une écriture de récupération de TVA
Pour une facture d'achat de prestations de services, Pennylane génère l'écriture RT lorsque la facture est lettrée avec une transaction issue d'un journal bancaire.
Ce lettrage solde le compte 44564 et transfère la TVA vers le compte 44566, au prorata du paiement.
Le lettrage avec une écriture du journal OD ne déclenche pas l'écriture RT. Utilisez une transaction bancaire pour automatiser le transfert de la TVA.
ℹ️ Si le lettrage porte sur une période figée, l'écriture RT est tout de même générée. Elle est datée du lendemain de la date de gel, donc sur une période encore ouverte, et reste prise en compte dans la prochaine déclaration.
📖 Pour tout savoir sur le lettrage, rendez-vous sur l'article Lettrer des écritures.
Repérer les cas où l'écriture de récupération de TVA ne se génère pas
Aucune écriture de récupération de TVA n'est créée dans les situations suivantes :
lettrage entre lignes comptables sans compte de trésorerie (512) ni compte 467 ;
la facture d'achat est lettrée avec une écriture du journal OD, sans transaction bancaire ;
lettrage ou réconciliation à un compte 455 Compte courant d'associé pour la totalité du montant ;
présence d'une OD ou d'une AN dans le même lettrage.
Conditions de déclenchement des écritures de récupération de TVA
Les écritures de récupération de TVA (RT) se déclenchent dans les cas suivants :
Une facture de vente ou d'achat est lettrée avec une transaction bancaire.
Une transaction bancaire est lettrée avec une écriture de vente du journal OD, à condition que le compte 44574 (TVA collectée sur encaissements) soit présent dans cette écriture.
Une transaction bancaire est lettrée avec une écriture de vente en à-nouveaux.
Le lettrage d'une facture d'achat avec une écriture du journal OD, sans transaction bancaire, ne déclenche pas d'écriture RT. En revanche, une écriture OD de vente lettrée avec une transaction bancaire déclenche bien une écriture RT, sous réserve de la condition sur le compte 44574 ci-dessus.
Un lettrage combinant à la fois des factures, des OD de vente et des transactions en même temps ne génère pas d'écriture RT.
Corriger un solde restant dans le compte 44564
Passez une écriture d'OD pour reclasser le montant concerné du compte 44564 vers le compte 44566.
Lettrez ensuite les lignes du compte 44564 afin de solder ce compte.
Contrôlez le compte 44566 avant de préparer la déclaration de TVA.
Les écritures automatiques déjà enregistrées dans le compte 44564 ne peuvent pas être supprimées. Corrigez leur impact avec une OD de reclassement.
Comprendre l'extourne lors d'un dé-lettrage
L'écriture de récupération de TVA s'extourne automatiquement dès que vous dé-lettrez la transaction concernée.
⚠️ L'écriture initiale et son extourne restent visibles dans les journaux : elles ne sont pas supprimées.
Comprendre l'extourne automatique d'une écriture RT déjà déclarée
Lorsque le montant d'une écriture RT déjà lettrée change, par exemple après la correction de la facture d'origine, Pennylane ne modifie pas l'écriture existante. Deux écritures sont créées automatiquement :
une extourne automatique, qui annule l'écriture RT initiale ;
une nouvelle écriture RT au montant correct.
L'écriture RT initiale reste lettrée avec la déclaration déjà déposée, qui n'est donc pas modifiée. L'extourne et la nouvelle écriture RT sont datées sur une période encore ouverte et sont prises en compte dans la prochaine déclaration.
ℹ️ Aucune action n'est nécessaire de votre côté : ces écritures sont générées au moment du lettrage.
Module « Reprise TVA à faire »
Le module s'affiche lorsque les conditions suivantes sont réunies :
L'exercice fiscal est ouvert (ni clos, ni figé).
Les écritures se trouvent dans un journal de type Ventes.
Le compte client 411 n'est pas lettré.
La ligne de TVA collectée est affectée à un compte 44571.
La source des écritures est un fichier de migration (FEC, TRA, MDB).
Corriger une écriture de récupération de TVA
Les écritures de récupération de TVA sont protégées car elles font partie d'un mécanisme automatique. Pour les corriger :
Dé-lettrez la transaction concernée.
L'écriture de récupération de TVA est automatiquement extournée.
Corrigez l'écriture source si nécessaire.
Re-lettrez la transaction pour générer une nouvelle écriture de récupération de TVA correcte.
ℹ️ Il n'est pas possible de modifier directement une écriture de récupération de TVA. La correction passe toujours par le dé-lettrage puis le re-lettrage de la transaction d'origine.
ℹ️ Deux cas spéciaux sont traités automatiquement pour préserver l'intégrité des déclarations de TVA déjà transmises :
Lettrage en période figée : si vous lettrez une écriture de tiers (401/411) dont la transaction appartient à une période figée, Pennylane génère automatiquement l'écriture de récupération de TVA au premier jour suivant la période figée (N+1).
Écriture RT déjà déclarée qui change de montant : si un événement postérieur à la déclaration (modification de facture, import, etc.) fait varier le montant d'une RT déjà lettrée avec une déclaration de TVA transmise, Pennylane extourne automatiquement l'écriture d'origine en préservant son lettrage avec la déclaration déposée, puis crée une nouvelle RT correcte à déclarer lors de la prochaine échéance. Les montants déjà transmis à l'administration fiscale restent ainsi intacts.
Les RT qui n'ont jamais été générées, les avoirs, et les cas où le paramétrage de la TVA sur encaissement a été modifié en cours de route ne sont pas couverts par cette fiabilisation.
ℹ️ Cas particulier : facture supprimée avec écriture RT persistante
Lorsque la facture liée à une transaction est supprimée avant le délettrage, le lien facture-transaction est rompu et l'écriture de récupération de TVA n'est pas supprimée automatiquement. Pour la corriger :
Ouvrez la transaction concernée dans le menu Saisie > module Transactions.
Dans l'onglet Écritures, cliquez sur Re-générer les écritures.
Le compte repasse en 471, ce qui permet la réimputation et supprime automatiquement l'écriture RT associée.
Si cette manipulation n'est pas possible ou intervient trop tardivement, passez une OD manuelle pour neutraliser l'impact comptable.
Faire le lien avec la génération automatique des factures
Les écritures de récupération de TVA sont directement liées à la création d'objets facture. Lors d'un import d'écritures, Pennylane peut générer automatiquement des documents Facture plutôt que des documents OD dans les journaux de vente et d'achat. Cela permet la génération des écritures de récupération de TVA au moment du lettrage.
📖 Pour activer et paramétrer cette fonctionnalité, consultez l'article Transformer automatiquement vos imports d'écritures de ventes et d'achats en facture Pennylane.
Appliquer les bonnes pratiques après une migration
Vérifiez le plan comptable : les comptes de TVA d'origine ne correspondent pas toujours aux comptes Pennylane. Une étape de mapping peut expliquer une partie des écarts.
Analysez les écritures de récupération de TVA générées sur la période migrée pour identifier la cause des éventuelles différences de solde.
Reprenez le lettrage des factures de services non lettrées pour générer les écritures de récupération de TVA manquantes.