Comment cet article peut vous aider ?
L’insertion, l’exclusion de formulaires et la gestion de deux liasses répondent à une recherche autonome sur la composition fiscale de la plaquette.
Que faut-il savoir avant de commencer ?
Choisissez les formulaires fiscaux à intégrer et gérez le cas des sociétés qui disposent de deux liasses.
Insérer la liasse fiscale
Vous pouvez insérer la liasse fiscale de l'exercice dans les plaquettes en cochant Liasse fiscale dans les documents à inclure lors de la première étape dans l'onglet Contenu.
Exclure des formulaires Cerfa
Pour choisir les formulaires de la liasse fiscale à intégrer dans la plaquette, prévisualisez d’abord la liasse fiscale, puis régénérez la plaquette. Cette étape est nécessaire pour afficher le champ d’exclusion.
Prévisualisez la liasse fiscale.
Ouvrez la plaquette concernée, puis régénérez-la.
Dans le menu latéral gauche, accédez à la section Liasse fiscale.
Dans le champ Chercher et exclure des formulaires Cerfa, sélectionnez les formulaires à retirer.
Cliquez sur Finaliser.
️Le formulaire Cerfa 2069-RCI peut être exclu de la plaquette avec cette procédure.
️L’attestation de non-obligation de dépôt DECLOYER ne peut pas être retirée de la plaquette. Elle reste présente même si vous excluez la DECLOYER. Aucun contournement n’est disponible pour le moment.
Ajouter une deuxième liasse
Pour une société tête de groupe, deux liasses sont disponibles : une liasse Membre du groupe et une liasse Tête de groupe.
La plaquette reprend automatiquement la dernière liasse créée. Il n’est pas possible de sélectionner une autre liasse depuis l’étape Liasse fiscale.
Pour ajouter la deuxième liasse souhaitée dans la plaquette :
Ouvrez les Paramètres de la plaquette.
Activez la section Documents additionnels.
Accédez à l’étape Documents additionnels.
Ajoutez manuellement la deuxième liasse souhaitée.