Le module CVAE vous permet de calculer la cotisation directement dans Pennylane, de générer les écritures comptables, les justificatifs de calcul, et d’alimenter la liasse fiscale sans retraitement à faire en double sur votre dossier de travail.
Le calcul intervient dans le parcours de clôture, juste avant l’estimation de l’impôt sur les sociétés.
Avant de lancer le calcul
Assurez-vous que :
Vous disposez des données nécessaires : chiffre d’affaires, éléments de valeur ajoutée, informations de groupe si applicable.
Vous avez validé l’éligibilité de l’entreprise à la CVAE. Le module ne détermine pas l’éligibilité.
⚠️ Si l’exercice n’est pas pris en charge, le module affiche un message d’erreur.
Si la diligence CVAE est non applicable, elle n’apparaît pas dans le Dossier de travail.
Vous pouvez préparer un calcul prévisionnel depuis le module CVAE. Celui-ci ne sera pas relié à la liasse, mais il peut alimenter une éventuelle situation en cours d’année.
Calculer la CVAE
Le calcul s’effectue en fin de révision, avant l’estimation d’IS.
Vous pouvez accéder au calcul de la CVAE depuis le menu Révision > Autres modules > module CVAE ou directement depuis le dossier de travail.
Ouvrez le Dossier de travail de l’exercice.
Accédez à la diligence CVAE.
Cliquez sur Ajouter un nouveau calcul.
Sélectionnez la date de fin d’exercice.
Complétez l’étape 1 relative à la valeur ajoutée.
Vérifiez les montants pré-remplis.
Renseignez les éventuels champs non complétés.
Les cellules modifiées manuellement sont indiquées par un message.
✍️ Si vous avez effectué le calcul dans la liasse fiscale, il ne sera reporté dans le module CVAE. Si le calcul a été effectué depuis le module CVAE, il sera automatiquement intégré dans la liasse, à condition que le calcul et la liasse soient faits pour la même période.
Passez à l’étape 2 dédiée calcul de la cotisation.
Renseignez l’éventuel chiffre d’affaires du groupe.
Contrôlez le taux appliqué.
Vérifiez les taxes additionnelles de CVAE et frais de gestion modifiables selon les cas.
Cochez la case pour générer l’écriture de CVAE.
Cliquez sur Finaliser pour générer la comptabilisation.
Consultez le Récapitulatif.
Vérifiez la cohérence du résultat.
Contrôlez le lien avec la liasse via la date de fin d’exercice.
Ajoutez un éventuel justificatif.
Appuyez sur Justifier pour lier le calcul de la CVAE au format PDF à la diligence.
Vous pouvez exporter le calcul si nécéssaire.
💡 Vérifiez toujours la cohérence du montant final avec les données de valeur ajoutée avant de finaliser. La comptabilisation repose sur les informations saisies et le barème appliqué.Le barème de la CVAE peut évoluer selon l’année concernée. Vérifiez les paramètres applicables à l’exercice traité à partir de la documentation officielle avant validation.
Consulter ou relancer un calcul
Pour mettre à jour les cellules remplies depuis la comptabilité, appuyez sur le bouton Mettre à jour en haut à droite du module.
Si vous lancez un calcul pour une date déjà utilisée :
Le module ouvre le calcul existant en mode consultation.
Si un calcul est en cours et non finalisé, vous reprenez ce calcul.