Le module d'estimation de l'Impôt sur les sociétés (IS) de Pennylane permet de calculer l'IS à partir des données comptables, d'ajuster le résultat fiscal, de générer les écritures comptables associées et de justifier le calcul dans le cadre de la révision.
Cet article explique, étape par étape, comment utiliser le module pour calculer et déclarer l'IS.
Utiliser le module d'estimation de l'IS
Accédez au module depuis le menu Révision > Autres modules > Estimation de l'IS.
La page affiche :
la liste des estimations déjà réalisées pour le dossier,
un bouton permettant d'ajouter une nouvelle estimation,
des actions pour modifier, exporter ou supprimer une estimation existante.
Créer une nouvelle estimation d'Impôt sur les sociétés
Pour créer une estimation :
Cliquez sur Ajouter un calcul.
Sélectionnez une date de calcul dans le champ prévu à cet effet.
Validez la création de l'estimation.
⚠️ Une seule estimation peut être créée par date. Si une estimation existe déjà pour la date sélectionnée, le module Impôt sur les sociétés bloque la création afin de garantir la cohérence avec les déclarations fiscales associées. Vous pouvez procéder à la modification du calcul déjà existant pour cette date.
Vérifier les données comptables pré-remplies
Lors de la création de l'estimation, le module pré-remplit automatiquement plusieurs éléments :
le résultat comptable,
certaines lignes issues directement de la comptabilité,
les montants provenant d'autres modules de révision.
Pour consulter le détail :
Cliquez sur les lignes concernées.
Vérifiez les montants et leur origine.
Editez éventuellement les lignes nécéssaires. Toutes les lignes sont modifiables.
Les lignes issues de la comptabilité sont affichées en vert.
💡Les montants pré-remplis proviennent de la comptabilité et des modules de révision. Il est recommandé de vérifier la cohérence des données avant validation.
Ajuster le résultat fiscal
Pour ajuster le résultat fiscal avant calcul de l'IS :
Positionnez-vous dans l'onglet de calcul du résultat fiscal.
Modifiez les lignes nécessaires (réintégrations, déductions).
Renseignez, le cas échéant, les déficits fiscaux reportables.
Vérifiez le résultat fiscal imposable recalculé automatiquement.
Les modifications sont enregistrées automatiquement.
Calculer l'Impôt sur les sociétés
Pour calculer l'IS :
Accédez à l'onglet de calcul de l'impôt.
Vérifiez le taux appliqué.
Sélectionnez, le cas échéant, le taux réduit de 15 %.
Vérifiez le montant de l'IS calculé automatiquement.
Les montants sont recalculés en temps réel en fonction des paramètres sélectionnés.
Générer les écritures comptables liées à l'IS
Pour générer les écritures comptables :
Vérifiez que le calcul est correct.
Cochez la case permettant de générer les écritures.
Visualisez les écritures proposées (provision ou impôt sur les sociétés à déclarer selon la date).
Validez la génération des écritures.
✍️ Le module crée automatiquement les écritures nécessaires ainsi que les extournes si besoin. Toute modification d'une estimation entraîne la mise à jour automatique des écritures comptables associées.
Modifier une estimation existante
Pour modifier une estimation déjà créée :
Ouvrez l'estimation concernée dans la liste.
Cliquez sur Modifier l'estimation.
Ajustez les montants ou paramètres nécessaires.
Enregistrez les modifications.
Les écritures comptables liées à l'ancienne estimation sont automatiquement ajustées ou annulées.
Exporter l'estimation d'IS
Pour exporter le calcul d'IS :
Ouvrez l'estimation concernée.
Cliquez sur Exporter.
Téléchargez le fichier au format PDF.
L'export permet de justifier le calcul lors de la révision ou de le partager avec le client.
Supprimer une estimation d'IS
Pour supprimer une estimation :
Ouvrez l'estimation concernée.
Cliquez sur Supprimer.
Confirmez la suppression.
La suppression retire le calcul et les écritures associées.