Le module Subventions vous permet de suivre les subventions d’équipements et d’investissements et de générer les écritures d’amortissement des subventions, tout en étant relié au module des immobilisations.
Ouvrez le menu Révision > Écritures d'inventaire > module Subventions.
📖 Découvrez le module Subventions avec notre présentation interactive.
Créer une subvention
Conditions
Rendez-vous sur Ajouter une subvention en haut à droite.
Complétez les différents champs disponibles. Seul le champ Désignation est obligatoire afin de créer votre subvention.
Rattachez vos pièces justificatives sur la partie gauche de votre écran en cliquant sur Ajouter un fichier ou en le liant avec un document présent dans la GED depuis le bouton Lier un fichier de la GED.
Appuyez sur Créer et voir le détail pour visualiser votre échéancier et accéder au paramétrage des comptes, ou sur Créer et sortir pour sauvegarder et revenir à l’écran principal.
✍️ Vous pouvez reprendre la configuration à tout moment en vous rendant dans les onglets Conditions et Comptes et écritures.
Activer l'option subvention étalable
Par défaut, la date de début d’étalement d’une subvention est fixée à la date d’octroi, mais vous pouvez la modifier si nécessaire.
Vous devez ensuite définir la durée d’étalement, soit en la saisissant manuellement (en mois ou en années), soit en l’associant à des immobilisations. Si vous liez la subvention à des immobilisations, la durée d’étalement sera automatiquement ajustée en fonction des durées d’amortissement des immobilisations concernées.
Rendez-vous sur Associer des immobilisations pour lier la subvention à des immobilisations existantes.
Vous pouvez rechercher une immobilisation par libellé ou numéro de compte. Une fois sélectionnées, les immobilisations apparaissent avec leurs valeurs d’acquisition et leurs durées d’amortissement.
La répartition de la subvention est calculée automatiquement en fonction du nombre d’immobilisations sélectionnées, mais elle peut être ajustée manuellement. Chaque quote-part de la subvention est étalée selon la durée d’amortissement de l’immobilisation associée.
Si les immobilisations associées ont des durées d’amortissement différentes, l’information Multiple apparaîtra dans le champ de durée d’étalement pour signaler que la subvention sera répartie sur plusieurs durées distinctes.
📖 Pour en savoir plus sur la gestion des immobilisations, rendez-vous dans notre article Utiliser le module Immobilisations.
Reprise d'une subvention amortie sur un précédent logiciel
L’exercice de reprise est un paramètre essentiel pour les subventions déjà étalées dans un logiciel antérieur et importées dans Pennylane. Il permet de définir la date à partir de laquelle les montants étalés doivent être calculés par l’outil.
Le champ Montant étalé avant la reprise doit être saisi manuellement pour refléter les montants étalés antérieurs.
Le restant à étaler sera ensuite calculé automatiquement par l’outil.
Si nécessaire, l'exercice de reprise est à renseigner dans l’onglet Conditions > volet Reprise de plan de votre immobilisation.
Comptes et écritures
Depuis cet onglet, paramétrez les comptes de votre subvention qui sont utilisés pour la génération des écritures d’amortissement. Les comptes à renseigner sont :
compte de subvention au bilan : utilisé pour comptabiliser la subvention reçue,
compte de subventions inscrites au compte de résultat,
compte de reprise.
Cliquez sur Sauvegarder pour enregistrer vos modifications.
✍️ Si la subvention est associée à une ou plusieurs immobilisations, plusieurs tableaux d’étalement seront créés : un premier récapitulatif global, suivi d’un tableau par immobilisation associée.
⚠️ Les écritures ne pourront pas être générées ou régénérées si la subvention est au statut À compléter, ou si la période comptable est figée, clôturée ou validée.
Générez les écritures pour une, plusieurs ou toutes les subventions et à une fréquence adaptée à vos besoins.
Créez les écritures pour toutes ou certaines subventions :
Générer les écritures d’une subvention en particulier : cliquez sur Générer des écritures depuis la fiche de cette subvention.
Générer les écritures de toutes les subventions à la fois : rendez-vous Générer toutes les écritures en haut à droite de la page d’accueil du module si vous souhaitez générer les écritures de toutes vos subventions.
Générer les écritures des subventions sélectionnées uniquement : Cochez les lignes dont vous souhaitez générer les écritures, puis cliquez sur le bouton Générer des écritures.
Choisissez de quelle façon générer les écritures :
en fin d'exercice : choisissez l’exercice précis sur lequel générer les écritures d’amortissement.
à une date de situation existante : les écritures seront extournées automatiquement au lendemain de la situation.
à une date personnalisée : une nouvelle situation intermédiaire sera créée et les écritures seront extournées automatiquement au lendemain de la situation.
plusieurs fois sur l’exercice : plusieurs situations seront créées en fonction de la cadence renseignée (mensuelle, trimestrielle ou semestrielle). Les écritures seront extournées automatiquement au lendemain des situations.
Appuyez sur Générer les écritures.
Les écritures sont consultables dans l'onglet Comptes et écritures, rubrique Écritures de chaque subvention.
Suivi des subventions
Depuis l’écran principal, consultez la liste des subventions sous forme de tableau. L'affichage est personnalisable en cliquant sur Affichage, ce qui vous permet de choisir les colonnes visibles en fonction de vos besoins.
Vous pouvez également exporter la liste des subventions et justifier la révision dans le cadre de votre dossier de travail.
📖 Pour tout savoir sur le dossier de travail, consultez notre article Utiliser le dossier de travail.