Pennylane vous permet une gestion centralisée des véhicules utilisés par l'entreprise. Vous pourrez y renseigner toutes les informations nécessaires et préparer vos obligations déclaratives.
Retrouvez le module Véhicules, dans le menu Révision à la catégorie Écritures d’inventaire.
Ajout d’un véhicule
Sur la page principale du module Véhicules, cliquez sur le bouton Ajouter un véhicule en haut à droite.
Récupérez le certificat d’immatriculation (carte grise) du véhicule. Vous pouvez l’importer sur Pennylane depuis votre appareil, la GED ou un lien.
Remplissez la désignation, les informations générales et les informations nécessaires pour la taxation du véhicule à partir du certificat d’immatriculation. Pour vous aider à récupérer les bonnes informations, consultez le code de la case du certificat d’immatriculation entre parenthèses dans Pennylane. Exemple : Type de véhicule (J.1)
Pour finaliser l’ajout du véhicule, cliquez sur l’un des deux boutons :
Créer et voir le détail pour vérifier votre saisie
Créer et sortir pour revenir à la liste des véhicules
💡 Pour faciliter le contrôle et l'inventaire de la flotte de véhicule avec le dirigeant, vous pouvez télécharger la liste complète des véhicules en cliquant sur le bouton Exporter.
Préparer et comptabiliser la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS)
Depuis la Liste des véhicules, sélectionnez un véhicule pour afficher son Détail.
Vérifiez ensuite toutes les informations complétées à l’aide du certificat d’immatriculation qui servent de base de calcul pour la TVS.
Dans l’onglet Évènements, indiquez si le véhicule est toujours soumis à la TVS. Si le véhicule a été vendu ou mis au rebut au cours de l’exercice, cochez la case Fin d’utilisation, puis indiquer la date de fin et un éventuel motif.
Grâce à l’onglet Compte et écritures, vous pouvez consulter les comptes utilisés et générer les écritures une par une pour la TVS. L’écriture sera automatiquement enregistrée au 31/12 de l’année sélectionnée car la TVS se calcule par année civile. Il est possible de générer les écritures de TVS en masse à la dernière étape.
Utilisez les flèches en haut à gauche pour passer facilement d’un véhicule à l’autre, sans revenir à la liste des véhicules.
Lorsque vous avez vérifié les informations de tous les véhicules, générez en masse les écritures de TVS avec le bouton Générer les écritures depuis la Liste des véhicules.
💡Si vous souhaitez générer l’écriture de TVS seulement pour certains véhicules, sélectionnez les véhicules depuis la liste puis cliquez sur le bouton Générer les écritures en bas de la page. Il n’est pas possible de générer les écritures de TVS pour les années antérieures à 2024 et sur les exercices clos.
Déclarer la TVS
Toujours dans la Liste des véhicules, cliquez sur Exporter.
Choisissez la période de la TVS.
Téléchargez le Récapitulatif de la TVS qui contient le détail des calculs et des taux utilisés.
Complétez ensuite les formulaires pour déclarer la TVS dans Pennylane selon le régime fiscal de votre société :
Régime fiscal | Formulaire à compléter |
Régime réel normal (redevable ou non de la TVA) | Formulaire n° 3310 A de la déclaration de TVA de janvier N+1 |
Régime simplifié d’imposition en matière de TVA (RSI) | Formulaire n° 3517-S de la déclaration de TVA annuelle |
Supprimer un véhicule
Vous avez créé un véhicule par erreur ? Supprimez le véhicule concerné depuis le Détail du véhicule > onglet Conditions > menu déroulant Supprimer. Vous pouvez également en supprimer plusieurs d’un coup en les sélectionnant depuis la Liste des véhicules.