Pennylane vous permet une gestion centralisée des véhicules utilisés par l'entreprise. Vous pourrez y renseigner toutes les informations nécessaires et préparer vos obligations déclaratives.
Retrouvez le module Véhicules, dans le menu Révision à la catégorie Écritures d’inventaire.
Ajouter un véhicule
Sur la page principale du module Véhicules, cliquez sur le bouton Ajouter un véhicule en haut à droite.
Récupérez le certificat d’immatriculation (carte grise) du véhicule. Vous pouvez l’importer sur Pennylane depuis votre appareil, la GED ou un lien.
Remplissez la désignation, les informations générales et les informations nécessaires pour la taxation du véhicule à partir du certificat d’immatriculation. Pour vous aider à récupérer les bonnes informations, consultez le code de la case du certificat d’immatriculation entre parenthèses dans Pennylane. Exemple : Type de véhicule (J.1)
Pour finaliser l’ajout du véhicule, cliquez sur l’un des deux boutons :
Créer et voir le détail pour vérifier votre saisie
Créer et sortir pour revenir à la liste des véhicules
💡 Pour faciliter le contrôle et l'inventaire de la flotte de véhicule avec le dirigeant, vous pouvez télécharger la liste complète des véhicules en cliquant sur le bouton Exporter.
Depuis le 1ᵉʳ janvier 2023, la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) a été supprimée.
Elle est remplacée par deux nouvelles taxes annuelles :
la taxe sur les émissions de CO₂,
et la taxe sur l’ancienneté des véhicules.
Ces deux taxes sont désormais gérées directement dans Pennylane via le module Véhicules, qui permet de calculer, suivre et comptabiliser les taxes dues pour chaque véhicule de l’entreprise.
Préparer et comptabiliser les taxes sur les véhicules de société
Depuis la Liste des véhicules, sélectionnez un véhicule pour afficher son Détail.
Vérifiez ensuite toutes les informations complétées à l’aide du certificat d’immatriculation. Elles servent de base de calcul pour les taxes sur les émissions de CO₂ et sur l’ancienneté des véhicules.
Distinguer le Statut de l'État du véhicule
Élément | Description | Possibilités |
Statut | Indicateur de l’utilisation du véhicule dans l’entreprise (basé sur une date de début et, le cas échéant, une date de fin d’utilisation). | Actif, inactif, à compléter. |
État | Indicateur de la situation d’assujettissement du véhicule à la taxe (Soumis à taxe, Exonéré, Non soumis, Inconnu). | Soumis, non soumis, exonéré. |
Effectuer le suivi de l’état du véhicule
Dans l’onglet États, vous pouvez :
visualiser les changements d’état d’assujettissement du véhicule (par année civile) ;
modifier un état à partir d’une année donnée via l’encadré Changement d’état.
💡 Pennylane crée automatiquement un nouvel état d’assujettissement au 1er janvier de chaque année, en reprenant l’état de l’année précédente.
Si l’utilisation du véhicule prend fin au cours de l’exercice, cochez la case Fin d’utilisation, puis indiquez la date de fin et, le cas échéant, un motif.
Générer les écritures de taxe sur les véhicules
Dans l’onglet Comptes et écritures, vous pouvez consulter les comptes utilisés et générer les écritures liées à la taxe.
Vous pouvez désormais choisir la période et la fréquence de génération :
Fin d’année civile (par défaut) ;
Fin d’exercice (pour les exercices décalés) ;
Plusieurs fois sur l’exercice (par exemple mensuellement, avec calculs au prorata).
✍️ Les écritures peuvent être générées uniquement pour les périodes ouvertes.
Elles ne sont pas disponibles si le véhicule est au statut À compléter, ou si la période est figée, clôturée ou validée.
Lier un véhicule à une immobilisation ou un crédit-bail
Vous pouvez relier vos véhicules aux immobilisations ou crédits-bails existants dans Pennylane :
Si le véhicule est acquis, liez-le à l’immobilisation correspondante.
Si le véhicule est loué, liez-le au crédit-bail correspondant.
Ces liaisons sont informatives et n’ont pas d’impact comptable.
✍️ Les liens sont réciproques: depuis le module Immobilisations ou Crédit-bail, vous pouvez lier un véhicule via l’onglet Fiscalité.
Exporter les données de la flotte
Le bouton Exporter situé au-dessus du tableau des véhicules vous permet désormais de choisir le type d’export :
Liste des véhicules (PDF)
État des taxes des véhicules de société (PDF)
Inventaire des véhicules (PDF) L’export Inventaire présente la liste des véhicules selon leur mode de détention: acquisition, location, personnel.
Déclarer les taxes sur les véhicules de société
Dans la Liste des véhicules, cliquez sur Exporter.
Choisissez la période des taxes sur les véhicules de société.
Téléchargez le Récapitulatif des taxes sur les véhicules de société qui contient le détail des calculs et des taux utilisés.
Si vous avez utilisé correctement le module, les montants sont pré-remplis à partir du compte 63514 qui est utilisé pour comptabiliser les taxes.
Complétez si nécessaire les formulaires pour déclarer les taxes sur les véhicules de société dans Pennylane selon le régime fiscal de votre société :
Régime fiscal | Formulaire à compléter |
Régime réel normal (redevable ou non de la TVA) | Formulaire n° 3310 A de la déclaration de TVA de janvier N+1 |
Régime simplifié d’imposition en matière de TVA (RSI) | Formulaire n° 3517-S de la déclaration de TVA annuelle |
Supprimer un véhicule
Vous avez créé un véhicule par erreur ? Supprimez le véhicule concerné depuis le Détail du véhicule > onglet Conditions > menu déroulant Supprimer. Vous pouvez également en supprimer plusieurs d’un coup en les sélectionnant depuis la Liste des véhicules.
Détail du calcul des taxes
Le calcul de la taxe sur les véhicules de sociétés correspond à la somme des deux composantes ci-dessous.
La taxe sur les émissions de CO2
Cas 1 : véhicule immatriculé pour la première fois en France à partir de mars 2020 (barème WLTP)
Le calcul de la taxe se base sur la quantité d'émissions de CO₂ par kilomètre.
Exemple : pour un véhicule émettant 170 g de CO2 par kilomètre, le montant de la taxe en 2024 est le suivant :
14*0+(55-14)*1+(63-55)*2+(95-63)*3+(115-95)*4+(135-115)*10+(155-135)*50+(170-155) *60 = 2 333€
✍️ Si le véhicule n’est pas utilisé toute l’année, on multiplie le résultat par le % d’affectation.
Exemple : pour un véhicule ayant une proportion d’affectation de 40%, le montant de la taxe en 2024 est le suivant :
2 333€ * 40% = 933,2€
Cas 2 : véhicule possédé ou utilisé par une entreprise après le 1ᵉʳ janvier 2006 (compris) et mis en circulation pour la première fois après le 1er juin 2004 (compris) (barème NEDC)
Le calcul de la taxe se base aussi sur la quantité d'émissions de CO₂ par kilomètre.
Exemple : pour un véhicule émettant 170 g de CO2 par kilomètre, le montant de la taxe en 2024 est le suivant :
12*0+(45-12)*1+(52-45)*2+(79-52)*3+(95-79)*4+(112-95)*10+(128-112)*50+(145-128) 60 +(170-145)*65 = 3 807€
✍️ Si le véhicule n’est pas utilisé toute l’année, on multiplie le résultat par le % d’affectation.
Cas 3 : Pour les autres véhicules, le calcul se base sur la puissance fiscale ou administrative.
Exemple : pour un véhicule de 8 CV, le montant de la taxe en 2024 est le suivant : 1 500 + 2 250 + 3 750 = 7 500€
✍️ Si le véhicule n’est pas utilisé toute l’année, on multiplie le résultat par le % d’affectation.
Tarifs de la taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphériques
Le montant annuel de cette taxe varie en fonction de la catégorie d'émissions de polluants du véhicule :
Catégorie d’émission de polluants | Caractéristiques du véhicule | Tarif (€) |
E | Véhicule électrique, à l'hydrogène ou aux deux | 0,00 € |
1 | Véhicule à moteur thermique à allumage commandé et respectant les valeurs limites d’émissions Euro 5 ou Euro 6 | 100,00 € |
Autre | Autres véhicules | 500,00 € |
Exemple : pour un véhicule à moteur thermique, le montant de la taxe en 2024 est le suivant : 100 €
✍️ Si le véhicule n’est pas utilisé toute l’année, on multiplie le résultat par le % d’affectation.