Comment cet article peut-il vous aider ?
Cet article explique comment les données de TVA s'intègrent dans votre plan de trésorerie prévisionnel : les mécanismes d'alimentation, les règles de calcul des dates, les limitations actuelles et comment interpréter les montants affichés.
Que faut-il savoir avant de commencer ?
📖 Vous devez avoir activé l'intégration de la TVA dans les Paramètres du module Plan de trésorerie (onglet Impôts). Par défaut, cette option est désactivée. Consultez l'article Configurer et personnaliser le module Plan de trésorerie pour activer ou désactiver l'intégration de la TVA.
Comment la TVA est-elle intégrée dans le plan de trésorerie ?
Les montants de TVA attendus proviennent de vos déclarations de TVA disponibles dans le module Comptabilité > Fiscalité > Déclarations de TVA. Ils se mettent à jour automatiquement au fur et à mesure que vos données comptables sont traitées.
Une fois l'intégration activée, les prochaines échéances de TVA alimentent automatiquement les lignes Paiement de TVA et Remboursement de TVA du plan de trésorerie. Les montants sont actualisés au fur et à mesure de la mise à jour de vos données comptables.
Comment les transactions de TVA sont-elles isolées ?
Les transactions bancaires relatives aux paiements ou remboursements de TVA sont automatiquement isolées dans les lignes dédiées. Même si une transaction est catégorisée dans une autre catégorie (par exemple Impôts), elle est identifiée grâce au code comptable appliqué côté comptabilité et comptée uniquement dans la ligne TVA correspondante.
Comment les dates de paiement de TVA sont-elles calculées ?
La période de déclaration (mensuelle, trimestrielle ou annuelle) est automatiquement prise en compte selon vos paramètres de comptabilité.
En régime mensuel ou trimestriel
Si la date limite de déclaration de TVA est fixée avant le 28 (exclu) du mois, la date de paiement attendue pour la déclaration M-1 est fixée au 28 du mois M. Si la date limite de déclaration de TVA est fixée à partir du 28 du mois M, la date de paiement attendue pour la déclaration M-1 est fixée au 1er du mois M+1. C'est un paramétrage défini côté comptabilité par votre expert-comptable.
En régime annuel
Le plan de trésorerie récupère automatiquement les montants et mois de paiement des acomptes de TVA lorsque le formulaire 3514 a été déposé. La date de paiement attendue est fixée au 28 du mois du paiement prévu.
Remboursements de TVA
Le remboursement prévisionnel de TVA est pris en compte uniquement si le formulaire 3519 (demande de remboursement de TVA) a été rempli. Son montant alimente alors automatiquement la ligne Remboursement de TVA du plan de trésorerie.
Modifier les montants de TVA calculés automatiquement
Les montants de TVA calculés automatiquement à partir de vos données comptables ainsi que les dates de paiement attendues ne peuvent pas être modifiés depuis le plan de trésorerie. Pour les faire évoluer, vous devez mettre à jour votre comptabilité.
Vous pouvez toutefois ajouter vos propres prévisions sur les lignes Paiement de TVA et Remboursement de TVA, sans modifier les montants calculés automatiquement.
Saisir une prévision sur une ligne de TVA
Vous pouvez saisir une prévision ponctuelle ou récurrente sur les lignes Paiement de TVA et Remboursement de TVA de votre plan de trésorerie.
Dans le tableau du plan de trésorerie, cliquez sur la cellule correspondant au mois souhaité (en cours ou futur) sur la ligne Paiement de TVA ou Remboursement de TVA.
Dans la section Prévision du panneau latéral, cliquez sur Ajouter ou Modifier.
Renseignez le montant de votre prévision dans le champ Montant du budget (€).
Si vous souhaitez créer une prévision récurrente, sélectionnez une Fréquence (optionnel) et indiquez une Date de fin.
Cliquez sur Enregistrer.
La prévision manuelle et le montant de TVA à venir calculé automatiquement ne se cumulent pas dans la projection. Pennylane retient le montant le plus élevé des
deux : la prévision manuelle si elle est supérieure au montant à venir, ou le montant à venir dans le cas contraire.
Pourquoi le montant de TVA affiché change-t-il fréquemment ?
Les montants de TVA calculés automatiquement évoluent au fur et à mesure de la mise à jour de votre comptabilité, notamment lorsque de nouvelles factures clients ou fournisseurs sont comptabilisées.
Les montants correspondant à une période de déclaration devient fiable et stable lorsque la déclaration officielle est déposée par votre expert-comptable.
⚠️ Le montant de TVA affiché dans le plan de trésorerie est indicatif. Il ne remplace jamais la déclaration officielle de votre expert-comptable.
En cliquant sur une cellule relative à la TVA dans le tableau de trésorerie, le panneau latéral affiche le détail du paiement de TVA, avec la période de déclaration correspondante et la date de paiement attendue.
Les autres échéances fiscales sont-elles dans le prévisionnel ?
La TVA (paiements et remboursements) est intégrée dans les flux à venir du prévisionnel de trésorerie. Les autres échéances fiscales (CFE, IS, CVAE, etc.) ne sont pas encore incluses dans les flux à venir du prévisionnel. Leur intégration est envisagée pour de prochaines améliorations.