Comment cet article peut-il vous aider ?
Cet article explique comment les données de TVA s'intègrent dans votre plan de trésorerie prévisionnel : les mécanismes d'alimentation, les règles de calcul des dates, les limitations actuelles et comment interpréter les montants affichés.
Que faut-il savoir avant de commencer ?
📖 Vous devez avoir activé l'intégration de la TVA dans les Paramètres du module Plan de trésorerie (onglet Impôts). Par défaut, cette option est désactivée. Consultez l'article Configurer et personnaliser le module Plan de trésorerie pour activer ou désactiver l'intégration de la TVA.
Comment la TVA est-elle intégrée dans le plan de trésorerie ?
Les montants de TVA attendus proviennent de vos déclarations de TVA disponibles dans le module Comptabilité > Fiscalité > Déclarations de TVA. Ils se mettent à jour automatiquement au fur et à mesure que vos données comptables sont traitées.
Une fois l'intégration activée, les prochaines échéances de paiement de TVA pré-remplissent automatiquement et continuellement le prévisionnel de trésorerie, dans les lignes dédiées du plan de trésorerie : "Paiement de TVA" ou "Remboursement de TVA".
Comment les transactions de TVA sont-elles isolées ?
Les transactions bancaires relatives aux paiements ou remboursements de TVA sont automatiquement isolées dans les lignes dédiées. Même si une transaction est catégorisée dans une autre catégorie (par exemple "Impôts"), elle est identifiée grâce au code comptable appliqué côté comptabilité et comptée uniquement dans la ligne TVA correspondante.
Comment les dates de paiement de TVA sont-elles calculées ?
La période de déclaration (mensuelle, trimestrielle ou annuelle) est automatiquement prise en compte selon vos paramètres de comptabilité.
En régime mensuel ou trimestriel
Si la date limite de déclaration de TVA est fixée avant le 28 (exclu) du mois, la date de paiement attendue pour la déclaration M-1 est fixée au 28 du mois M. Si la date limite de déclaration de TVA est fixée à partir du 28 du mois M, la date de paiement attendue pour la déclaration M-1 est fixée au 1er du mois M+1. C'est un paramétrage défini côté comptabilité par votre expert-comptable.
En régime annuel
Le plan de trésorerie récupère automatiquement les montants et mois de paiement des acomptes de TVA lorsque le formulaire 3514 a été déposé. La date de paiement attendue est fixée au 28 du mois du paiement prévu.
Remboursements de TVA
La transaction prévisionnelle de remboursement de TVA est prise en compte uniquement si le formulaire 3519 (remboursement de TVA) a été rempli. Elle pré-remplit alors la ligne dédiée "Remboursement de TVA" du plan de trésorerie.
Peut-on modifier manuellement un montant ou une date de TVA ?
Il n'est pas possible de modifier ou d'écraser manuellement un montant de TVA pré-rempli dans le plan de trésorerie. De même, la date de paiement attendue d'une échéance de TVA n'est pas modifiable. Pour faire évoluer ces montants, la comptabilité doit être mise à jour.
Pourquoi le montant de TVA affiché change-t-il fréquemment ?
Votre comptabilité est mise à jour au fil de l'eau. Les montants prévisionnels de paiement de TVA évoluent donc en permanence en fonction des factures et achats saisis en comptabilité.
Le montant pour une période de déclaration donnée devient fiable et stable au moment où la déclaration officielle est déposée par l'expert-comptable.
⚠️ Le montant de TVA affiché dans le plan de trésorerie est indicatif. Il ne remplace jamais la déclaration officielle de votre expert-comptable.
En cliquant sur une cellule relative à la TVA dans le tableau de trésorerie, le panneau latéral affiche le détail du paiement de TVA, avec la période de déclaration correspondante et la date de paiement attendue.
Les autres échéances fiscales sont-elles dans le prévisionnel ?
La TVA (paiements et remboursements) est intégrée dans les flux à venir du prévisionnel de trésorerie. Les autres échéances fiscales (CFE, IS, CVAE, etc.) ne sont pas encore incluses dans les flux à venir du prévisionnel. Leur intégration est envisagée pour de prochaines améliorations.